Votre patrimoine
Sans anticipation, la loi décide à votre place.
Et l’administration fiscale prélève sa part. Estimer les droits, protéger votre conjoint, organiser des donations au bon moment, transmettre votre entreprise : je construis avec vous une transmission juste, sereine et maîtrisée, en lien avec votre notaire.
Ce que l’on repousse
Les questions qu’on remet toujours à plus tard.
- Combien mes enfants paieraient-ils de droits aujourd’hui
- Mon conjoint serait-il suffisamment protégé
- Faut-il donner de mon vivant, quand et comment
- Comment transmettre mon entreprise sans la fragiliser
L’étude
Anticiper, chiffrer, organiser.
Inventaire et droits
L’estimation des droits de succession sur la base de votre patrimoine actuel, héritier par héritier.
Protection du conjoint
Régime matrimonial, donation entre époux, droits du conjoint survivant : ce qui le protège vraiment.
Donations
Donation simple ou donation-partage, présents d’usage : les règles, les abattements et le bon calendrier.
Démembrement
Nue-propriété et usufruit : transmettre tout en conservant l’usage ou les revenus.
Assurance-vie
Un cadre spécifique, à articuler avec le reste de la succession et la rédaction des clauses bénéficiaires.
Transmission d’entreprise
Pacte Dutreil, donation avant cession, calendrier : transmettre l’outil de travail dans de bonnes conditions.
Ce que vous y gagnez
Une transmission sereine.
- Transmettre selon votre volonté, et non selon les règles par défaut.
- Réduire les droits dans le respect des règles.
- Préserver l’harmonie familiale par une organisation claire et expliquée.
- Protéger le conjoint survivant.
Questions fréquentes
Transmission, l’essentiel.
Quand faut-il préparer sa succession ?
Le plus tôt possible. Les abattements applicables aux donations se reconstituent après un certain délai, et plusieurs solutions ne produisent leurs effets que si elles sont mises en place suffisamment tôt.
Le notaire ne fait-il pas déjà ce travail ?
Le notaire rédige et authentifie les actes : il est indispensable. Mon rôle intervient en amont et en complément : chiffrer les scénarios, les relier à votre stratégie patrimoniale et vous aider à décider. Nous travaillons de concert.
Comment transmettre une entreprise familiale ?
Le pacte Dutreil permet, sous conditions d’engagements de conservation des titres, de réduire fortement la valeur taxable lors d’une transmission. Il se prépare en amont, avec vos conseils juridiques.
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Premier pas
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